Les présentes conditions d'utilisation (ci-après « les Conditions ») fixent les modalités d'utilisation des services (ci-après « le Service ») fournis par LoveKapibarasan (ci-après « la Société ») sur ce site web. Tous les utilisateurs inscrits (ci-après « les Utilisateurs ») utilisent le Service conformément aux présentes Conditions.

Cette page est une traduction, fournie pour que le texte puisse être lu. En cas de divergence entre les versions, le texte japonais prévaut.

Article 1 (Champ d'application)

Les Conditions s'appliquent à l'ensemble des relations entre l'Utilisateur et la Société relatives à l'utilisation du Service.

Outre les Conditions, la Société peut établir des règles et modalités d'utilisation du Service (ci-après « les Dispositions particulières »). Quelle que soit leur dénomination, ces Dispositions particulières font partie des Conditions.

En cas de contradiction entre les Conditions et les Dispositions particulières visées au paragraphe précédent, les Dispositions particulières prévalent, sauf mention contraire.

Article 2 (Inscription)

Dans le Service, l'inscription est acquise lorsque le demandeur accepte les Conditions, dépose sa demande d'inscription selon les modalités définies par la Société et que celle-ci l'approuve.

La Société peut refuser une demande d'inscription si elle estime que l'un des motifs suivants est réuni, sans être tenue d'en exposer les raisons :
1. Si des informations fausses ont été fournies lors de la demande d'inscription.
2. Si la demande émane d'une personne ayant déjà enfreint les Conditions.
3. Dans tout autre cas où la Société juge l'inscription inappropriée.

Article 3 (Gestion de l'identifiant et du mot de passe)

Les Utilisateurs sont responsables de la bonne gestion de leur identifiant et de leur mot de passe pour le Service.

L'Utilisateur ne peut en aucun cas céder ou prêter son identifiant ou son mot de passe à un tiers, ni les partager avec lui. Lorsqu'une connexion est effectuée avec une combinaison d'identifiant et de mot de passe correspondant aux informations enregistrées, la Société considère que l'utilisation est le fait de l'Utilisateur ayant enregistré cet identifiant.

La Société n'est pas responsable des dommages causés par l'utilisation d'un identifiant et d'un mot de passe par un tiers, sauf faute intentionnelle ou faute lourde de sa part.

Article 4 (Frais d'utilisation et modalités de paiement)

En contrepartie des parties payantes du Service, l'Utilisateur acquitte les frais d'utilisation fixés séparément par la Société et affichés sur ce site web, selon les modalités qu'elle indique.

Qui traite le paiement, et à qui un remboursement se demande, dépend de l'endroit où l'abonnement a été souscrit. Un abonnement souscrit sur le web est traité par Stripe et géré ici. Un abonnement souscrit dans l'application Android est traité par Google Play, facturé au compte Google utilisé, et régi par les conditions de paiement et de remboursement de Google ; il se résilie et se rembourse via Google Play et non auprès de la Société. Le prix et ce que l'abonnement donne sont identiques dans les deux cas.

En cas de retard de paiement des frais d'utilisation, l'Utilisateur acquitte des intérêts de retard au taux annuel de 14,6 %.

Article 5 (Interdictions)

Dans son utilisation du Service, l'Utilisateur s'interdit :

1. Les actes contraires à la loi ou à l'ordre public et aux bonnes mœurs.
2. Les actes liés à des comportements délictueux.
3. Les actes portant atteinte aux droits d'auteur, aux marques ou aux autres droits de propriété intellectuelle contenus dans le Service.
4. Les actes détruisant ou entravant le fonctionnement des serveurs ou des réseaux de la Société, d'autres utilisateurs ou de tiers.
5. L'exploitation commerciale des informations obtenues par le Service.
6. Les actes susceptibles d'entraver l'exploitation des services de la Société.
7. Les accès non autorisés ou les tentatives d'accès.
8. La collecte ou l'accumulation d'informations personnelles concernant d'autres utilisateurs.
9. L'utilisation du Service à des fins frauduleuses.
10. Les actes causant un préjudice, un dommage ou une gêne à d'autres utilisateurs du Service ou à des tiers.
11. L'usurpation de l'identité d'autres utilisateurs.
12. La publicité, la promotion, le démarchage ou l'activité commerciale sur le Service non autorisés par la Société.
13. Les actes visant à rencontrer des personnes de sexe opposé non connues.
14. Les actes procurant, directement ou indirectement, un avantage à des forces antisociales en lien avec les services de la Société.
15. Tout autre acte que la Société juge inapproprié.

Article 6 (Suspension du Service)

La Société peut suspendre ou interrompre tout ou partie du Service sans notification préalable à l'Utilisateur si elle estime que l'un des motifs suivants est réuni :
1. Lors de la maintenance, du contrôle ou de la mise à jour du système informatique lié au Service.
2. Lorsque la fourniture du Service devient difficile en raison d'un cas de force majeure tel qu'un séisme, la foudre, un incendie, une coupure de courant ou une catastrophe naturelle.
3. Lorsque les ordinateurs ou les lignes de communication sont arrêtés du fait d'un incident.
4. Dans tout autre cas où la Société estime la fourniture du Service difficile.

La Société n'est pas responsable des préjudices ou dommages subis par l'Utilisateur ou un tiers du fait de la suspension ou de l'interruption du Service.

Article 7 (Restriction d'utilisation et radiation)

La Société peut, sans notification préalable, restreindre tout ou partie de l'utilisation du Service ou radier l'inscription de l'Utilisateur si celui-ci se trouve dans l'un des cas suivants :
1. S'il enfreint une disposition des Conditions.
2. S'il apparaît que les informations enregistrées comportent des faits inexacts.
3. S'il manque à des obligations de paiement, notamment les frais d'utilisation.
4. S'il ne répond pas pendant un certain temps aux communications de la Société.
5. Si le Service n'a pas été utilisé pendant un certain temps depuis la dernière utilisation.
6. Dans tout autre cas où la Société juge l'utilisation du Service inappropriée.

La Société n'est pas responsable des dommages causés à l'Utilisateur par les mesures prises en application du présent article.

Article 8 (Résiliation par l'Utilisateur)

L'Utilisateur peut se retirer du Service selon la procédure de retrait définie par la Société.

Article 9 (Absence de garantie et limitation de responsabilité)

La Société ne garantit pas, expressément ou implicitement, que le Service est exempt de vices de fait ou de droit (y compris les vices relatifs à la sécurité, la fiabilité, l'exactitude, l'exhaustivité, l'efficacité, l'adéquation à un usage particulier, aux erreurs, aux bogues ou à l'atteinte à des droits).

La Société n'est pas responsable des dommages causés à l'Utilisateur du fait du Service, sauf faute intentionnelle ou faute lourde de sa part. Toutefois, cette exonération ne s'applique pas si le contrat entre la Société et l'Utilisateur relatif au Service (y compris les présentes Conditions) constitue un contrat de consommation au sens de la loi sur les contrats de consommation.

Même dans le cas prévu par la réserve du paragraphe précédent, la Société n'est pas responsable des dommages résultant de circonstances particulières (y compris lorsque la Société ou l'Utilisateur a prévu ou aurait pu prévoir la survenance du dommage) parmi les dommages causés à l'Utilisateur par la négligence de la Société (hors faute lourde). En outre, l'indemnisation des dommages causés à l'Utilisateur par la négligence de la Société (hors faute lourde) est limitée au montant des frais d'utilisation perçus de l'Utilisateur au cours du mois de survenance du dommage.

La Société n'est pas responsable des transactions, échanges ou litiges survenant entre un Utilisateur et d'autres utilisateurs ou des tiers à propos du Service.

Article 10 (Modification du contenu du Service)

La Société peut modifier, compléter ou supprimer le contenu du Service moyennant une notification préalable à l'Utilisateur, ce que celui-ci accepte.

Article 11 (Modification des conditions d'utilisation)

La Société peut modifier les Conditions sans recueillir le consentement individuel de l'Utilisateur dans les cas suivants :
1. Lorsque la modification est conforme à l'intérêt général des Utilisateurs.
2. Lorsque la modification n'est pas contraire à l'objet du contrat d'utilisation du Service et est raisonnable au regard de sa nécessité, du caractère approprié du contenu modifié et des autres circonstances.

Lorsqu'elle modifie les Conditions conformément au paragraphe précédent, la Société informe l'Utilisateur à l'avance du fait que les Conditions seront modifiées, du contenu des Conditions modifiées et de leur date d'entrée en vigueur.

Article 12 (Traitement des données personnelles)

La Société traite de manière appropriée les données personnelles obtenues à l'occasion de l'utilisation du Service, conformément à sa « Politique de confidentialité ».

Article 13 (Notifications et communications)

Les notifications et communications entre l'Utilisateur et la Société s'effectuent selon les modalités définies par la Société. Sauf si l'Utilisateur signale un changement selon la procédure définie séparément par la Société, celle-ci considère comme valables les coordonnées alors enregistrées, y adresse les notifications ou communications, et celles-ci sont réputées être parvenues à l'Utilisateur au moment de leur envoi.

Article 14 (Interdiction de cession des droits et obligations)

L'Utilisateur ne peut céder à un tiers ni donner en garantie sa position au titre du contrat d'utilisation, ni ses droits ou obligations découlant des Conditions, sans l'accord écrit et préalable de la Société.

Article 15 (Droit applicable et juridiction)

Les Conditions sont interprétées conformément au droit japonais, qui en est le droit applicable.

En cas de litige relatif au Service, le tribunal du siège social de la Société est désigné d'un commun accord comme juridiction exclusive de première instance.